Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par PAIN CONCEPT SERVICESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BOULANGERE & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est PAIN CONCEPT SERVICESTODO domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - Sainte-Hermine - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 597 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque LA BOULANGERE & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERE & CO arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
PAIN CONCEPT SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : la Boulangère Bio
PAIN CONCEPT SERVICES, Société en nom collectif - Parc Atlantique - 85210 - Sainte-Hermine - France - SIREN 753597772
Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711919 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Farines et préparations faites de céréales ; barre de céréales ; flocons d'avoine ; flocon de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; petit-four (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; tourtes ; en-cas à base de riz ; pains-grillés ; cacao ; chocolat et pains au chocolat ; boissons à base de thé ou de chocolat ;
Service de vente aux détails de fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits confits, conserves de fruits, salades de fruits, graisses alimentaires, beurre, amandes moulues, marmelades, raisins secs, pulpes de fruits, plats préparés à base des produits ci-dessus, farines et préparations faites de céréales, barre de céréales, flocons d'avoine, flocon de céréales séchés, pain et produits panifiés, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), petit-four (pâtisserie), levure, poudre pour faire lever, pâte à cuire, biscottes, biscuiterie, biscuits, gaufres, pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales, gâteaux, pain brioché, brioche, viennoiseries, crêpes, tartes sucrées ou salées, pizzas, sandwiches, quiches, tourtes, en-cas à base de riz, pains-grillés, cacao, chocolat et pains au chocolat, boissons à base de thé ou de chocolat ;
